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Informations

Mentions légales

1. CONTACTS 1.1 Editeur
SPLEAT, Société par Actions Simplifiée (SAS), au capital social de 500 euros, dont le siège social est situé – 5 Bis rue Fays 94160 Saint-Mandé – immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (R.C.S) de Créteil sous le numéro 890 515 968 – représentée par son Président, Monsieur Jérémie BERTRAND. Téléphone : 01 43 65 44 45

1.2 Directeur de publication
Le directeur de la publication est Monsieur Jérémie BERTRAND, président de la société SPLEAT.

1.3 Hébergeur
GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 1 250 000,00€ ayant son siège social au 9 rue Blaise PAscal à Maxeville (54320) FRANCE, immatriculée sous le numéro 323 159 715 RCS PARIS N° TVA FR47323159715
Téléphone : +33.(0) 3 57 54 54 00 Télécopie +33.(0) 3 83 98 07 54

2. DROIT D’AUTEUR Le site Internet de la société SPLEAT et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non limitativement, les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de la société SPLEAT. En conséquence, en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération. Les noms de domaine http://www.spleat.fr & http://www.spleat.io, sont la propriété exclusive de la société SPLEAT. De même, les marques et logos apparaissant sur le site Internet sont la propriété exclusive de la société SPLEAT. Toute reproduction ou utilisation de ces marques, logos ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

3. LIENS HYPERTEXTES La création de liens hypertexte vers le site Internet de la société SPLEAT ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société SPLEAT. La société SPLEAT décline toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à son site Internet.

4. DONNÉES PERSONNELLES Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous êtes informé(e) que la société SPLEAT procède à des traitements automatisés de vos données personnelles, notamment lors de votre connexion à notre site ou dans le cadre des formulaires en ligne remplis par vos soins. À ce titre, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent conformément aux dispositions prévues par la loi précédemment citée. Pour l’exercer, adressez-vous à la société SPLEAT – 5 bis rue Fays 94160 Saint-Mandé. La société SPLEAT est destinataire des données personnelles qu’elle recueille par l’intermédiaire de son site Internet. Toutefois, elle peut être amenée à les transmettre à des tiers. Vous pouvez vous opposer à ce transfert en manifestant votre refus auprès de notre contact mentionné ci-dessus. La société SPLEAT vous précise par ailleurs sur chaque formulaire en ligne les champs obligatoires et facultatifs. Vous êtes informé(e) que le défaut de réponse dans un champ obligatoire entraînera l’impossibilité pour nos services de traiter votre demande.

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